Le respect du droit d’auteur, ça ne date pas d’hier!

La volonté des auteurs de protéger leurs créations ne date pas d’hier. En fait, les origines du droit d’auteur sont très lointaines. Déjà dans l’Antiquité, les sociétés grecques et romaines condamnaient le plagiat puisqu’ils considéraient celui-ci comme un acte déshonorant (UNESCO, 2010). C’est quelques siècles plus tard, au Moyen âge, qu’une invention a marqué un moment décisif dans le droit d’auteur. L’imprimerie, et plus précisément la presse de Gutenberg en Europe, a vraisemblablement transformé de façon radicale les conditions de diffusion des œuvres imprimées (UNESCO, 2010). « Les dirigeants séculiers et le clergé, tant en Angleterre que sur le continent européen, ont vite reconnu la presse à imprimer comme un puissant instrument de pouvoir social et commencé à accorder des privilèges à certains imprimeurs afin de contrôler la distribution des œuvres imprimées. » (UNESCO, 2010). À la fin du XV^e siècle, divers décrets et ordonnances royaux ont été publiés et, selon l’UNESCO, ces documents sont considérés comme étant les précurseurs des lois sur le droit d’auteur d’aujourd’hui.

Mais c’est au XVIII^e siècle, en Angleterre, que les premières lois concernant le droit d’auteur sont réellement apparues. Le siècle des Lumières offrant un contexte idéal, « les libraires et imprimeurs ont commencé à réclamer une forme de protection du droit d’auteur, invoquant la théorie de la propriété intellectuelle. » C’est le 10 avril 1710 que fut adoptée la première loi sur le droit d’auteur. Connu sous le nom de Loi de la reine Anne, celle-ci « reconnaissait pour la première fois l’existence d’un droit individuel des auteurs à une protection, quoique seulement en ce qui concernait leurs livres. » (UNESCO, 2010).

Les choses ont bien évolué depuis cette époque où seule la propriété littéraire était protégée par les lois. Aujourd’hui, avec la diversité des œuvres produites, le droit d’auteur est beaucoup plus complexe à décortiquer. Cependant, une chose très simple à comprendre est que toute création originale est protégée par le droit d’auteur. Qu’il s’agisse de texte, d’image, de musique, de vidéo, tout est soumis à la loi sur la protection des droits d’auteurs. Et bien qu’il soit préférable de faire enregistrer ses œuvres, il n’est pas obligatoire d’y retrouver une mention spéciale, telle qu’un copyright, pour assurer sa protection. Cela inclut évidemment tout ce qui se trouve sur le Web. Alors, la plupart du temps, lorsqu’on se questionne sur la possibilité d’utiliser librement une image, une vidéo ou encore un son trouvé sur Internet, la réponse est presque toujours non. Cependant, il existe certaines situations où il est possible d’utiliser ces œuvres dans un contexte d’enseignement.

UNESCO. (2010). L’ABC du droit d’auteur.
http://unesdoc.unesco.org/images/0018/001876/187677F.pdf

Sommaire du dossier

1. Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation
2. Le respect du droit d’auteur, ça ne date pas d’hier!
3. Respecter le droit d’auteur en enseignement : le b.a.-ba
– Le domaine public
– Les exceptions à la loi
– La permission de l’auteur et les licences libres
4. L’utilisation du TNI et les droits d’auteur
– Consultation du Web
– Projection d’un PowerPoint
– Projection d’un film ou d’une émission télévisée
– Projection d’un livre numérisé
– Utilisation du tébéiciel pour créer des contenus
5. Des ressources proposant des contenus libres de droits
6. Le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques : pas évident, mais possible!
– Références utilisées dans la rédaction de ce dossier