Archives des droit d'auteur - École branchée

Pour s’y retrouver avec le droit d’auteur en classe

21 avril 2017

Il existe différentes façons d’utiliser des œuvres en classe tout en respectant le droit d’auteur. Voici des pistes présentées lors du colloque de l’AQUOPS.

Copibec signe une nouvelle entente avec le MELS

10 mars 2014

Copibec a annoncé récemment la conclusion d’une nouvelle entente avec le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport relativement à la reproduction d’œuvres protégées sur support numérique. De plus, 3 maisons d’édition scolaires d’importance ont confié la gestion de leurs droits de reproduction sur support numérique à Copibec, soit Chenelière éducation (TC Media), Éditions CEC (Québecor Media) et Erpi (Pearson éducation).

L’utilisation du TNI et les droits d’auteur

29 janvier 2014

Depuis 2012, le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur, est plus adapté aux technologies

Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation

29 janvier 2014

Permis, pas permis? Utilisation équitable? TBI / TNI / tablettes? Perdu(e) dans le jargon du droit d’auteur? Voici un dossier qui, on l’espère, vous aidera à y voir plus clair!

Respecter le droit d’auteur en enseignement : le b.a.-ba

29 janvier 2014

Il est souhaitable de connaître quelques éléments relatifs aux droits d’auteurs afin de déterminer ce qui est permis de ce qui ne l’est pas.

Le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques : pas évident, mais possible!

29 janvier 2014

Somme toute, le droit d’auteur en enseignement n’est pas toujours évident à cerner. Les nouvelles technologies étant de plus en

Le respect du droit d’auteur, ça ne date pas d’hier!

29 janvier 2014

La volonté des auteurs de protéger leurs créations ne date pas d’hier. En fait, les origines du droit d’auteur sont

Des ressources proposant des contenus libres de droits

29 janvier 2014

Voici quelques sites Web à consulter afin de trouver diverses ressources à utiliser librement dans vos présentations TNI ou autre.

Le téléchargement illégal maintenant surveillé

13 mai 2013

Comme c’est le cas aux Etats-Unis, des entreprises canadiennes commencent à voir le jour, avec la mission de surveiller le téléchargement de contenu piraté en vue d’intenter des poursuites pour le compte des détenteurs de droits. Parlons un peu de droits numériques.

Ce contenu est réservé aux personnes et institutions abonnées.

Connectez-vous ici!

La Loi sur le droit d’auteur adaptée aux technologies nouvelles

29 novembre 2012

Le gouvernement du Canada a adopté en juin dernier des modifications à la Loi sur le droit d’auteur. Voici concrètement ce que cela signifie pour le milieu scolaire. En bref, on élargit la portée « d’utilisation équitable » et on fait appel « au gros bon sens » du milieu.