Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation

Permis, pas permis? Utilisation équitable? TBI / TNI / tablettes? Perdu(e) dans le jargon du droit d’auteur? Voici un dossier qui, on l’espère, vous aidera à y voir plus clair!

Un dossier conjoint Carrefour éducation et Infobourg.com

De nos jours, une foule de possibilités s’offrent aux enseignants afin de concocter des cours des plus attrayants. La technologie aidant, il est maintenant possible d’ouvrir sa classe sur une infinité de ressources. Les livres numériques et le Web sont davantage présents dans les écoles et il n’est pas toujours évident pour les enseignants de savoir ce qu’il leur est permis de faire ou de ne pas faire avec ces ressources. La présence d’un tableau numérique interactif (TNI) en classe peut même devenir un obstacle au respect du droit d’auteur tellement il est facile de présenter des œuvres numériques variées sur ces derniers.

Le respect du droit d’auteur, voilà à quoi devrait réfléchir tout enseignant lors de la planification d’une période d’enseignement dans laquelle des ressources numériques sont exploitées. Seulement, il est loin d’être toujours facile de bien cerner le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques. Plusieurs vont même jusqu’à ne pas s’en soucier, tandis que d’autres se limitent dans les contenus à présenter aux élèves, ne sachant pas exactement ce qui est légal ou non. Cette méconnaissance du droit d’auteur s’explique peut-être par le très peu d’heures consacrées à ce sujet dans le cadre de la formation des maîtres. Et c’est donc une fois sur le terrain qu’il faut apprendre à utiliser convenablement les œuvres numériques en classe. Pourtant, en ayant certaines connaissances sur le sujet, il est plus facile de respecter le droit d’auteur associé à des photographies, vidéos, sons, et musiques.

Un résumé de la loi sur le droit d’auteur dans les établissements scolaires ainsi que des exemples d’utilisations permises d’œuvres numériques en classe seront présentés dans ce dossier, dans le but de démystifier ce qui est permis de faire et ce qui ne l’est pas.

Sommaire du dossier

1. Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation
2. Le respect du droit d’auteur, ça ne date pas d’hier!
3. Respecter le droit d’auteur en enseignement : le b.a.-ba
– Le domaine public
– Les exceptions à la loi
– La permission de l’auteur et les licences libres
4. L’utilisation du TNI et les droits d’auteur
– Consultation du Web
– Projection d’un PowerPoint
– Projection d’un film ou d’une émission télévisée
– Projection d’un livre numérisé
– Utilisation du tébéiciel pour créer des contenus
5. Des ressources proposant des contenus libres de droits
6. Le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques : pas évident, mais possible!
– Références utilisées dans la rédaction de ce dossier