Le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques : pas évident, mais possible!

Somme toute, le droit d’auteur en enseignement n’est pas toujours évident à cerner. Les nouvelles technologies étant de plus en plus présentes dans nos classes, le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques semble même être un défi pour les enseignants. Néanmoins, plusieurs solutions permettent d’utiliser légalement des œuvres à des fins d’enseignement, notamment grâce à la nouvelle loi sur le droit d’auteur en vigueur depuis 2012. L’exception à la loi d’utilisation équitable est un gain majeur qui assure davantage de possibilités aux utilisateurs. Évidemment, on ne doit pas abuser de l’utilisation équitable. Il faut se servir du gros bon sens et toujours se questionner à propos du but, de la nature, de l’ampleur et de l’effet de l’utilisation d’une œuvre en classe.

Comme il a été vu dans ce dossier, des alternatives permettent de respecter facilement la loi, telles que l’obtention d’une autorisation auprès des détenteurs des droits ou encore l’utilisation d’œuvres du domaine public. Il existe d’ailleurs sur Internet plusieurs sites proposant des contenus libres de droits pouvant servir, notamment, à la création de contenu pour le TNI.

Enfin, les prochains mois ou prochaines années apporteront certainement de nouvelles pratiques concernant le droit d’auteur dans les établissements d’enseignement.

Références utilisées dans la rédaction de ce dossier…

UNESCO. (2010). L’ABC du droit d’auteur.
http://www.unesco.org/culture/copyright

Wanda Noel et Jordan Snel. (2012). Le droit d’auteur, ça compte!
http://cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/291/Le_droit_dauteur_ca_compte.pdf — ATTENTION – ce document n’est valide qu’en dehors du Québec au Canada!

Olivier Ménard. Le droit d’auteur dans les établissements d’enseignement.
http://biblio.csvdc.qc.ca/sites/biblio.csvdc.qc.ca/IMG/pdf/droit_d_auteur_et_education_2013.pdf

Loi sur le droit d’auteur
http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/index.html

Sommaire du dossier

1. Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation
2. Le respect du droit d’auteur, ça ne date pas d’hier!
3. Respecter le droit d’auteur en enseignement : le b.a.-ba
– Le domaine public
– Les exceptions à la loi
– La permission de l’auteur et les licences libres
4. L’utilisation du TNI et les droits d’auteur
– Consultation du Web
– Projection d’un PowerPoint
– Projection d’un film ou d’une émission télévisée
– Projection d’un livre numérisé
– Utilisation du tébéiciel pour créer des contenus
5. Des ressources proposant des contenus libres de droits
6. Le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques : pas évident, mais possible!
– Références utilisées dans la rédaction de ce dossier