L’École branchée vous propose un modèle de code d’éthique de base pour l’encadrement de l’intelligence artificielle (IA) dans les écoles secondaires du Québec, destiné aux élèves et au personnel. Ce modèle s’appuie sur les recommandations du ministère de l’Éducation et sur des exemples provenant de centres de services scolaires, en particulier :
- le Guide sur l’utilisation pédagogique, éthique et légale de l’IA générative
- le Code d’éthique ministériel du réseau scolaire public
Nous vous recommandons fortement de vous assurer de l’adapter à votre contexte (notamment si certains outils sont permis et d’autres non) et d’en discuter avec toutes les parties prenantes (élèves, personnel, parents) pour en favoriser l’adoption.
De plus, ce modèle assume implicitement que l’usage de l’IA est permis en tout temps, et que l’usage permis est le même pour tous. Toutefois, si vous désirez inclure la possibilité de différencier le niveau de permission (par exemple, si un enseignant souhaite qu’un travail soit fait sans IA, ou qu’un travail soit fait avec beaucoup d’IA avec une réflexion par la suite), il peut être judicieux d’ajouter une sorte d’échelle tenant compte de la tâche à accomplir.
Version synthèse pour les élèves
🤖 Code d’éthique – L’IA à l’école, c’est sérieux!
Pourquoi un code?
L’intelligence artificielle (IA) peut nous aider à apprendre, créer et mieux comprendre. Mais pour en tirer le meilleur, il faut l’utiliser de façon responsable et honnête. Voici les règles de base à suivre à l’école.
✅ Ce que tu peux faire avec l’IA
- T’inspirer pour des idées ou des formulations.
- Reformuler un texte que tu as écrit, ou t’aider à le rendre plus clair.
- Vérifier des infos ou poser des questions pour mieux comprendre.
- T’exercer avec des outils qui utilisent l’IA (ex. : quiz, exerciseurs virtuels).
🚫 Ce que tu ne dois pas faire
- Faire produire ton travail par l’IA, sans y ajouter ta propre réflexion.
- Copier-coller un texte généré par l’IA comme si c’était le tien.
- Partager des infos personnelles dans une application d’IA (ex. : ton nom complet, ton école, ton adresse).
- Utiliser l’IA pour tricher, intimider ou blesser quelqu’un.
🎯 Ton rôle
- Tu es responsable de la qualité du travail que tu remets.
- Tu poses des questions si tu n’es pas sûr d’avoir le droit d’utiliser un outil.
- Tu fais preuve de jugement et d’esprit critique : l’IA peut se tromper!
L’IA nécessite aussi de l’énergie et contribue à ton empreinte environnementale : fais-lui accomplir des tâches qui sont nécessaires, utiles et qui respectent le code d’éthique!
💡 En résumé…
L’IA est un outil qui peut t’aider, mais il ne peut pas apprendre à ta place.
Tu es plus brillant que n’importe quelle machine.
Utilise l’IA pour apprendre et voir grand, mais jamais pour tricher!
Infographie
Voici une infographie réalisée avec Canva qui peut vous inspirer pour la vôtre!
Version détaillée pour le personnel
📘 Code d’éthique pour l’utilisation de l’IA en milieu scolaire
1. Objectifs
Ce code vise à :
- Promouvoir une utilisation responsable, éthique et sécuritaire de l’IA en contexte scolaire.
- Favoriser le développement de la compétence numérique et du jugement critique des élèves et du personnel.
- Préserver l’intégrité intellectuelle, la confidentialité et l’équité dans les apprentissages.
2. Principes directeurs
a. Pertinence pédagogique
- L’IA doit être utilisée pour soutenir les apprentissages, sans remplacer le jugement professionnel du personnel enseignant.
- Son usage doit être précédé d’une réflexion pédagogique sur les objectifs visés et les besoins des élèves.
- Le personnel est encouragé à adopter une démarche réflexive en trois temps : avant, pendant et après l’utilisation de l’IA.
b. Principes éthiques
- Respect de la vie privée : éviter de divulguer des renseignements personnels lors de l’utilisation d’outils d’IA.
- Transparence : informer les élèves sur le fonctionnement et les limites des outils d’IA utilisés.
- Équité : veiller à ce que l’IA ne reproduise pas ou n’amplifie pas des biais discriminatoires.
- Sobriété numérique : privilégier des outils et des usages respectueux de l’environnement.
c. Obligations légales
- Respect des lois sur la protection des renseignements personnels et des droits d’auteur.
- Conformité avec les conditions d’utilisation des outils d’IA, notamment en ce qui concerne l’âge minimal requis.
- Respect des politiques de l’établissement et des conventions collectives en vigueur.
3. Rôles et responsabilités
a. Personnel enseignant et professionnel
- Intégrer l’IA de manière réfléchie dans les pratiques pédagogiques.
- Encadrer les élèves dans l’utilisation éthique et critique des outils d’IA.
- Se former continuellement sur les enjeux liés à l’IA en éducation.
b. Élèves
- Utiliser l’IA comme un outil d’apprentissage, en respectant les règles établies.
- Faire preuve d’intégrité intellectuelle en évitant le plagiat ou la tricherie assistée par l’IA.
- Développer une compréhension critique des informations générées par l’IA.
c. Direction et personnel de soutien
- Élaborer et diffuser des politiques claires sur l’utilisation de l’IA.
- Offrir des formations et des ressources pour soutenir le personnel et les élèves.
- Assurer la conformité avec les cadres légaux et éthiques en vigueur.
4. Usages acceptables et inacceptables
Usages acceptables
- Utiliser l’IA pour générer des idées, reformuler des textes ou obtenir des explications supplémentaires.
- Recourir à l’IA pour adapter le matériel pédagogique aux besoins des élèves.
- Employer l’IA comme outil de rétroaction ou de soutien à l’apprentissage.
Usages inacceptables
- Soumettre des travaux entièrement générés par l’IA sans contribution personnelle.
- Utiliser l’IA pour contourner les processus d’évaluation ou tricher.
- Divulguer des informations personnelles ou sensibles dans des outils d’IA non sécurisés.
5. Signalement et sanctions
- Tout manquement au présent code d’éthique peut entraîner des mesures disciplinaires, conformément aux politiques de l’établissement.
- Les élèves et le personnel sont encouragés à signaler toute utilisation inappropriée de l’IA à la direction.
6. Révision et mise à jour
- Ce code d’éthique est révisé annuellement pour s’adapter aux évolutions technologiques et législatives.
- Les parties prenantes (élèves, personnel, parents) sont consultées lors de la révision du code.
Ce modèle de code d’éthique peut être adapté par chaque établissement scolaire en fonction de ses réalités et besoins spécifiques. Il est essentiel de favoriser un dialogue continu entre tous les acteurs du milieu éducatif pour assurer une intégration harmonieuse et responsable de l’IA en éducation.
Nous serions ravis d’ajouter des exemples réels provenant d’écoles qui ont implanté leur code d’éthique afin d’inspirer l’ensemble du réseau. N’hésitez pas à nous écrire à ce sujet!
Exemples de codes d’éthique d’établissements :
Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries (CSSPS). (2024). Code d’éthique numérique 2024-2025 – École secondaire des Sentiers [PDF].
Collège Sainte-Anne. (2025, février). Politique institutionnelle sur l’utilisation éthique et responsable de l’intelligence artificielle [Document PDF]. LinkedIn.
Encadrement et autres types de balises :
- L’intelligence artificielle générative (IAG) au CSSDN – Balises pédagogiques
Références :
Campus RÉCIT. (2023). Dossier : Intelligence artificielle et éducation.
Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries (CSSPS). (2024). Code d’éthique numérique 2024-2025 – École secondaire des Sentiers [PDF].
L’École branchée. (s.d.). Intelligence artificielle (IA) pour l’éducation : outils et ressources.
L’École branchée. (2023, 21 décembre). Utilisation de l’intelligence artificielle en éducation au Québec : pistes de réflexion.
Ministère de l’Éducation du Québec. (2023). L’utilisation pédagogique, éthique et légale de l’intelligence artificielle générative [PDF].
Ministère de l’Éducation du Québec. (2022). Code d’éthique ministériel du réseau scolaire public [PDF].
Avec la collaboration de : Audrey Miller, Simon Duguay, Stéphanie Dionne
