La pérennité de la création passe nécessairement par la reconnaissance de l’auteur. Cela est particulièrement vrai sur Internet, cette source intarissable d’œuvres de toutes sortes. Pour ce faire, il importe d’observer quelques règles de base.
C’est pour permettre plus de liberté aux auteurs qu’est né en 2001 le mouvement Creative Commons. Ce mouvement s’est donné pour objectif de permettre au créateur d’une œuvre de dicter lui-même la manière dont il souhaite voir son œuvre diffusée.
Une œuvre, ayant été créée par un auteur décédé il y a 50 ans et plus, peut être reproduite sans que l’on viole la loi. L’œuvre est alors considérée comme faisant partie du domaine public. La dernière révision de la Loi sur le droit d’auteur remonte à 1997, alors que l’utilisation d’Internet n’en était qu’à ses balbutiements.
La Loi sur le droit d’auteur permet quelques exceptions pour les établissements d’enseignement et pour les personnes agissant sous l’autorité de ceux-ci. Mais ces exceptions, révisées en 1997, peuvent aujourd’hui paraître désuètes et restrictives.
Le droit d’auteur et Internet: définition, mythes et règles importantes.
Un dossier conjoint de Carrefour éducation et de l’Infobourg. Par Marc-André Brouillard.
