Copibec lance un nouveau site Web consacré aux questions de licences en éducation

La société québécoise de gestion collective des droits de reproduction Copibec lance son tout nouvel Espace enseignement, destiné aux intervenants des différents niveaux du milieu scolaire au Québec.
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La société québécoise de gestion collective des droits de reproduction Copibec lance son tout nouvel Espace enseignement, destiné aux intervenants des différents niveaux du milieu scolaire au Québec.

Dans le communiqué de presse émis par Copibec, on explique : « Que vous soyez enseignant, directeur d’école, professeur titulaire, professeur spécialisé, formateur, conseiller pédagogique, orthopédagogue, vous trouverez dans ce nouvel espace virtuel des informations sur chacune des 3 grandes licences du secteur de l’éducation (préscolaire, primaire & secondairecollégial et universitaire). Une FAQ est également disponible afin que vous puissiez trouver rapidement réponse à vos questions.»

En effet, en ce 21e siècle technologique, Copibec gère non seulement ce qui concerne les reproductions papier, mais aussi les droits associés à la numérisation d’œuvres. L’Espace enseignement se décline en quelques onglets utiles.

La section « Licence primaire-secondaire » nous propose de voir ce que permet l’entente signée entre Copibec et le MELS, la liste des exclusions, quelques vidéos explicatives, des formulaires téléchargeables, etc.

Les sections « Licence collégiale » et « Licence universitaire » se présentent sensiblement de la même façon, vidéos en moins pour la section universitaire.

Par ailleurs, on trouve aussi un onglet traitant du « Droit d’auteur en bref » où on résume la loi sur le droit d’auteur et où on explique ce qu’il est permis de faire concernant la reproduction d’œuvres.

L’onglet « À qui m’adresser » indique les sociétés responsables de la gestion des droits d’auteur en ce qui concerne les livres, les films, la musique, etc., avec les liens correspondants aux différentes sociétés ou organismes de gestion des droits d’auteur.

Finalement, une section « Bibliothèques scolaires » nous renseigne sur ce qui peut être reproduit par les bibliothécaires selon certaines conditions précises, pour fins de recherche, par exemple, etc.

Vous êtes encore dans la brume concernant un cas bien précis? Le site propose de poser directement une question à un spécialiste du droit d’auteur chez Copibec. Profitez-en!

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Sylvain Bérubé
Sylvain est enseignant de français à l'école secondaire De Rochebelle, à la Commission scolaire des Découvreurs. Il s'implique également dans le comité organisateur de l'événement ClairX.

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